Spearboy Forum de chasse sous-marine en Méditerranée 2011-11-08T17:18:35+02:00 http://forum.spearboy.com/app.php/feed/topic/17447 2011-11-08T17:18:35+02:00 2011-11-08T17:18:35+02:00 http://forum.spearboy.com/viewtopic.php?t=17447&p=382962#p382962 <![CDATA[Re: Encore une triste nouvelle...]]> Statistiques: Publié par eldentice — mar. nov. 08, 2011 4:18 pm


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2011-11-03T10:53:00+02:00 2011-11-03T10:53:00+02:00 http://forum.spearboy.com/viewtopic.php?t=17447&p=382411#p382411 <![CDATA[Re: Encore une triste nouvelle...]]> c'est très subtile ... :roll:

Statistiques: Publié par rouget — jeu. nov. 03, 2011 9:53 am


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2011-11-03T10:27:55+02:00 2011-11-03T10:27:55+02:00 http://forum.spearboy.com/viewtopic.php?t=17447&p=382408#p382408 <![CDATA[Re: Encore une triste nouvelle...]]> Du coup j'ai poussé un petit coup de gueule sur pneuboat et j'y ai appris que la réglementation diffèrerait selon le pavillon arboré. il y a bien une différence de traitement entre la méditérannée et les cotes manche et atlantique si le pavillon alpha est arboré mais si c'est la croix de saint andré tous les navires devraient passer à plus de 100m à vitesse réduite y compris en méditérannée. connaissiez vous cette subtilité?
j'ai demandé les références du texte légiférant en ce sens et je porterais la réponse à votre connaissance.

Statistiques: Publié par pecos bill — jeu. nov. 03, 2011 9:27 am


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2011-11-01T22:18:47+02:00 2011-11-01T22:18:47+02:00 http://forum.spearboy.com/viewtopic.php?t=17447&p=382297#p382297 <![CDATA[Re: Encore une triste nouvelle...]]> :cry:

Statistiques: Publié par Titingrid — mar. nov. 01, 2011 9:18 pm


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2011-10-22T23:07:14+02:00 2011-10-22T23:07:14+02:00 http://forum.spearboy.com/viewtopic.php?t=17447&p=381392#p381392 <![CDATA[Re: Encore une triste nouvelle...]]> Statistiques: Publié par cricri83 — sam. oct. 22, 2011 11:07 pm


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2011-10-19T18:19:16+02:00 2011-10-19T18:19:16+02:00 http://forum.spearboy.com/viewtopic.php?t=17447&p=381075#p381075 <![CDATA[Re: Encore une triste nouvelle...]]> Statistiques: Publié par kitou — mer. oct. 19, 2011 6:19 pm


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2011-10-19T17:27:43+02:00 2011-10-19T17:27:43+02:00 http://forum.spearboy.com/viewtopic.php?t=17447&p=381058#p381058 <![CDATA[Re: Encore une triste nouvelle...]]> Je pense que ça nous est tous arrivé de se faire frôler par un bateau, ou de prolonger un agachon car on entend
un bruit d'hélice qui se rapproche rapidement... pas vraiment rassurant.
ça brasse bien à la fcsmpassion, bravo :master:

Statistiques: Publié par djouss — mer. oct. 19, 2011 5:27 pm


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2011-10-19T15:40:51+02:00 2011-10-19T15:40:51+02:00 http://forum.spearboy.com/viewtopic.php?t=17447&p=381048#p381048 <![CDATA[Re: Encore une triste nouvelle...]]>

Statistiques: Publié par Tomspl — mer. oct. 19, 2011 3:40 pm


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2011-10-17T13:00:14+02:00 2011-10-17T13:00:14+02:00 http://forum.spearboy.com/viewtopic.php?t=17447&p=380787#p380787 <![CDATA[Re: Encore une triste nouvelle...]]>
Réponse du président de la FNPSA :

"Je ne peux pas vous répondre si la FNPSA peut se porter partie civile dans cette triste affaire, je vais demander aux juristes. Si la victime n'est pas licenciée chez nous cela risque d'être plus compliqué, nous ne sommes toujours pas agrée donc nous ne pouvons prétendre représenter tous les pêcheurs sous marins.

J'avais porté plainte contre le pilote d'un jet-ski pour non respect de la règlementation en 2008, il a été condamné à 8 mois de prisons avec sursis et 7000€ d'amende mais nous la justice à considéré que nous ne pouvions pas nous porter partie civile, nous n'avons pas eu les dommages et intérêts.

Cependant nous pourrons prendre contact avec l'avocat de la victime et lui envoyer nos documents qui font jurisprudence, car c'est la première fois qu'une plainte aboutie.

La seule fédération aujourd'hui légitime pour agir est la FFESSM mais je doute qu'elle bouge le petit doigt
."

Merci à lui d'avoir répondu ;)
Je serais intéressé par le jugement. A ma connaissance la victime n'a pas à être membre de l'association pour se porter partie civile et c'est encore heureux sinon elle ne pourraient quasiment jamais intervenir. Le meilleur exemple que je connaisse c'est l'association "Eaux et rivières de Bretagne" devenue le cauchemar du Préfet( http://www.eau-et-rivieres.asso.fr/ )
Je ne puis que me lancer dans les suppositions mais effectivement comme ils le disent le fait d'être une association agréé entraine une recevabilité quasi automatique et dans la mesure ou ils ne le sont pas ils doivent démontrer leur intérêt à agir (http://www.miglietti-avocat.com/associa ... t-159.html )

Statistiques: Publié par salmi — lun. oct. 17, 2011 1:00 pm


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2011-10-17T11:58:45+02:00 2011-10-17T11:58:45+02:00 http://forum.spearboy.com/viewtopic.php?t=17447&p=380779#p380779 <![CDATA[Re: Encore une triste nouvelle...]]>

Statistiques: Publié par rouget — lun. oct. 17, 2011 11:58 am


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