la responsabilité en CSM

[djouss]

Salut tous les spearboy,
voilà j'ai quelques questions qui me taraudent en ce moment je vais
essayer d'exposer ça le plus clairement possible.
Je sais que parmi les spearboy se trouvent des moniteurs d'apnée
et de chasse sous marine, de différents niveaux. (mf1, mf2, ... )
En apnée par exemple, le MF1 peut encadrer 8 personnes si mes
souvenirs sont bons, sur des fonds allant jusqu'à 15 ou 20 m je ne sais
plus.
Bref, il faut, pour ces plongées, réunir certaines conditions.
Conditions météo, entre autre, ainsi que la présence d'un certain matériel
de sécurité, dont de l'oxygène qu'on doit tenir prête à administrer
à un éventuel syncopé.

Si les conditions ne sont pas réunies, (absence d'oxygène par exemple)
et qu'il y avait un pépin, l'encadrant qui a le niveau le plus élevé pourra
être tenu pour responsable.
Alors j'en arrive à ma question:

Admettons que vous êtes titulaire du mf1 ou mf2.
Des potes à vous, qui eux ne possèdent aucun niveau reconnu,
(mais qui souvent seront meilleurs chasseurs que vous même enfin
en ce qui me concerne en tout cas ) des potes donc vous proposent
une sortie CSM. genre:

"Ouais bilout, tu viens chasser c'est trop bonnard, on va dans notre
spot celui ou on peut aller à la palme à seulement 400 m du bord,
aujourd'hui ça tape ya de la houle la visi est pourrie ça va être rock'n'roll mais sur 15 ou 20 m
on va pouvoir taper du gros ça assure allez viens bilout!"

alors la question c'est : QUE FAIRE?
vous y allez, ou pas? en sachant que pas de bateau, encore moins
d'oxygène, conditions limites, des potes aguéris, mais qui n'ont officiellement même pas un n1 d'apnée,
s'il y a une couille, ça sera pour la pomme du plus "gradé" non?
Que font les moniteurs d'apnée?

Il me vient une reflexion: dois-je continuer à préparer un diplome d'encadrant si je veux continuer de chasser comme je l'entends avec des potes?
Merci d'avance pour vos réponses à mes interrogations.

[Le Lion]

Dans le cadre de ta vie privée je ne vois pas en quoi c'est toi qui porterai le chapeau en cas de probleme.
A ce compte là dés qu'il y a un accident de voiture s'il y a un medecin dans les parages en cas de mort il en est reponsable. etc....

Maintenant place aux specialistes:

[papaloup13]

Djouss,

je ne me moque pas car pas de réponse précise et je pense que tu vas en avoir mais ...la seule chose qui m'est venu


"LE LION", je sors plus avec toi car si il m'arrive d'attraper un poisson, ben tu seras responsables......


Je sais c'est pas drôle , désolé Djousss

[Achab]

salut j'ai pas fait d'étude de droit mais
deja pour que tu sois responsable il faut qu'il y ait une plainte.

Et si il y a une plainte recevable c'est que la situation doit être particulière.

Que tu sois ou non moniteur ne doit pas changer grand chose si tu n'es pas dans une structure, tu a juste l'obligation comme tout le monde de porter assistance a personne en danger.

J'espère ne pas avoir dit de bêtise A+

[PaTaClOpE]

Bonne réponse je pense, car étant BNSSA j'éffectue la surveillance des plages l'été. En cas de pépin je serais responsable même si ce sont mes effectifs qui se loupent.

Par contre mon diplôme étant toujours valable, faisant une sortie dans un cadre privé, voire même avec mon club de chasse, il peut se passer quoi que ce soit, aucune responsabilité ne peu être engagée contre moi, si ce n'est comme l'as dis Achab la non assistance à personne en danger....

[jojolemerou]

on a eu le même discussion sur passion chasse...en cas de pépin l'information judiciaire peut être ouverte sans dépot de plainte pour retrouver les responsabilités. Toujours le cas en cas de mort d'homme...et dans ce cas rien ne prouve que la responsabilitédu plus expérimenté ne soit pas engagé, bien au contraire mais de là à ce qu'un jugement ait lieu.....

àplouff

[Elwenn]

Djouss,

je ne me moque pas car pas de réponse précise et je pense que tu vas en avoir mais ...la seule chose qui m'est venu


"LE LION", je sors plus avec toi car si il m'arrive d'attraper un poisson, ben tu seras responsables......


Je sais c'est pas drôle , désolé Djousss

c'est pour ca fred que tu peux appeler ton avocat, je vais porter plainte contre toi pour l'oeuf vert,TB et Bip pour le mauvais tps...
Pour diabar il s'est exhilé y'a prescription quand il reviendra... et don pedro il nous a emmené dans un bien joli coin...je pourrais porter plainte pour empuentage de voiture a la roussette,mais bon il nous a payé un canon qques jours avant...

[rako]

Je suis moyennement d'accord avec ce qui a été écrit :

En cas de pépin la reponsabilité des autres participantsne ne sera recherché qu'en cas de mise en danger d'autrui (quand on fait le con et que ce sont les autres qui trinquent...) ou ne non assistance à personne en danger (quand on se barre sans aider -dans la mesure ou aider ne nous met pas dans en danger ingérable nous même...)

Cependant admettons qu'il y ait un drame
Une information judicaire peut être ouverte sans qu'il y ait un dépot de plainte... Car l'autorité judiciare veut savoir s'il y a une quelconque responsabilité...
Ou une plainte est déposé par la famille de la vicitme ou la victime (pour rechercher une quelconque responsabilité...)

Si il est prouvé que l'organisateur était sachant dans le domaine... par exemple moniteur dans le sport exercé au moment du drame...

ET QU'IL A PRIS DES RISQUES INCONSIDERES (genre ne pas tenir compte du niveau de ses copains -sortie privée, avec un débutant par exemple...)

Alors là sa responsabilité peut être engagé !

Maintenant, cela ne veut pas dire qu'il ne faut pas devenir encadrant ! cela veut seulement dire que sachant on devient, et qu'étant sachant on doit encore plus se comporter comme une personne responsable...

[Zoufri]

en cas de pépin l'information judiciaire peut être ouverte sans dépot de plainte pour retrouver les responsabilités. Toujours le cas en cas de mort d'homme...et dans ce cas rien ne prouve que la responsabilitédu plus expérimenté ne soit pas engagé, bien au contraire mais de là à ce qu'un jugement ait lieu.....

....sauf si c'est dans le cas d'une sortie "club", ce sera comme dit plus haut pour la pomme du plus haut gradé, (comme c'est joliment dit!!) ainsi que celle du président du club.

avec la manie US (de plus en plus présente en Europe) d'attaquer en justice pour tout et n'importe quoi, perso, je ne prendrais pas le risque...

[papaloup13]

Djouss,

je ne me moque pas car pas de réponse précise et je pense que tu vas en avoir mais ...la seule chose qui m'est venu


"LE LION", je sors plus avec toi car si il m'arrive d'attraper un poisson, ben tu seras responsables......


Je sais c'est pas drôle , désolé Djousss

c'est pour ca fred que tu peux appeler ton avocat, je vais porter plainte contre toi pour l'oeuf vert,TB et Bip pour le mauvais tps...
Pour diabar il s'est exhilé y'a prescription quand il reviendra... et don pedro il nous a emmené dans un bien joli coin...je pourrais porter plainte pour empuentage de voiture a la roussette,mais bon il nous a payé un canon qques jours avant...

attend de passer ici bientôt et je fais te rendre ta Jaffarisation.....

[jonybegood]

Bonne réponse je pense, car étant BNSSA j'éffectue la surveillance des plages l'été. En cas de pépin je serais responsable même si ce sont mes effectifs qui se loupent.

Avec ton BNSSA tu as des personnes sous tes ordres / qui surveillent les plages sans qualification???

[PaTaClOpE]

Je suis le chef de Poste et j'ai que des BNSSA qui surveillent la baignade.
Donc en gros je suis le plus haut "gradé" sur ma plage donc responsable en cas de pépin.

D'accord avec toi Rako

[poulpe]

je suis d ac avec rako

prenez les accidents de plongee bouteille et bien a chaque fois c est le plus grade ou experimente qui prends tout dans la poire en club ou hors club

donc en cas de bleme il suivront les jurisprudence dans le domaine de la plongee

donc quand vous sortez meffi

[salmi]

Quand j'ai passé mon premier niveau (et c'est pas jeune) l'enseignant nous a appris les rudiments des premiers secours (ramener un type, Massage cardiaque, bouche à bouche). A la fin de son cours il nous a dit (mode ironie) et si le type y passe vous le remettez à l'eau sinon vous êtes sur qu'un membre de la famille va vous le mettre sur le dos.

sinon et sans rire deux hypothèses, soit c'est la responsabilité du fait des préposés çà c'est l'hypothèse Pataclope et c'est la pire (1384 du Code Civil).
Soit c'est la responsabilité simple et alors tout est possible mais à mon avis à moins que le plus compétent soit l'organisateur non officiel de la sortie il parait difficile d'engager sa responsabilité (1382 1383 du Code Civil)

[jojolemerou]

quand j'ai passé le monitorat de voile on a eu un topo des pompiers. Idem. Je n'ai retenu que la conclusion. Ne toucher pas l'accidenté mais prévenez au plus vite!

àplouff

[Elwenn]

Djouss,

je ne me moque pas car pas de réponse précise et je pense que tu vas en avoir mais ...la seule chose qui m'est venu


"LE LION", je sors plus avec toi car si il m'arrive d'attraper un poisson, ben tu seras responsables......


Je sais c'est pas drôle , désolé Djousss

c'est pour ca fred que tu peux appeler ton avocat, je vais porter plainte contre toi pour l'oeuf vert,TB et Bip pour le mauvais tps...
Pour diabar il s'est exhilé y'a prescription quand il reviendra... et don pedro il nous a emmené dans un bien joli coin...je pourrais porter plainte pour empuentage de voiture a la roussette,mais bon il nous a payé un canon qques jours avant...

attend de passer ici bientôt et je fais te rendre ta Jaffarisation.....

t'as qu'à monter me la rendre...je t'attends!

[merou-13]

Attention ici nous somme dans le cadre du pratique sportive reconnue:
Alors il faut se reporté au code du sport qui fut crée en 2006 si je ne me trompe pas.
La responsabilité de la personne morale (asso, club, entreprise) couvre l'encadrant en matière de plainte cela dans le cadre de pratique règlementarisé.
La seule manière d'incombé la responsabilité d'une personne dans le domaine sportif je crois et que l'encadrant et mis en danger de manière volontaire (le plus grave) ou de manière involontaire les encadrés.

Jurice prudence s'est comme en ecscalade:
un binome qui assure le grimpeur en tête celui si casse une prise qui chute sur l'assureure.
La responsabilité du Be ne peut être mise en cause cart il s'agit d'un imprévisible et si les condition de sécu sont mise en place vérification de l'instalation ring, casque.....
On a aussi deja vue le cas ou celui qui reçoit la pierre se voit mit en cause sous l'article de la responsabilité ciile du fait des choses sous notre garde.
Mais lors du'une prise de pied ou main le grimpeur n'est pas le garant de la roche.

Pour de plus grande précision il faudrait trouver une jurice prudence sur l'encadrement benevole des APPN activités physique de pleine nature.

[tedy 13]

En chasse sous marine je ne me suis jamais posé la question…et pourtant un grand nombre de chasseurs de tous niveaux sont passés sur mon bateau….j’aurais peut être du !!!

C’est sur qui il a auusi très peu de chasseurs qui passent des niveaux….sauf peut être dans des régions éloignées de la mer ou l’entraînement se fait en grande partie en piscine.

Par contre en plongée, le problème est différent, une majorité de plongeurs passent par des écoles et obtiennent divers niveaux, avec pour chaqu'un des prérogatives diferentes.

J’ai toujours entendu dire que dans le cadre d’une plongée hors club, si il y a un accident avec plainte, c’est la responsabilité du plus gradé sur le bateau qui sera engagée.

[merou-13]

TEdy étant capitaine du bateau tu peux morfler
C'est le plus haut grade non????????

[Le Lion]

merou! tu monte plus sur le mien.


Tedy j'peux venir avec toi