Deconfinement
Modérateur : Modo's
Re: Deconfinement
je vous suis plus j attends la suite !!
- Sir Hiss
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Re: Deconfinement
Bonsoir
Lundi je prends mon bateau pour aller chasser et me faire la digue du port de la Galère -> interdit ? (bande des 300m)
Lundi je prends mon bateau pour aller chasser et me faire les îles de Lérins -> interdit ?
Lundi je prends mon bateau et je vais pêcher dans le bleu au delà des 300m -> Autorisé ?
La fourmigue ->autorisé ?
Je ne comprends pas trop ce qui est autorisé....
Merci d'éclairer ma lanterne.
Lundi je prends mon bateau pour aller chasser et me faire la digue du port de la Galère -> interdit ? (bande des 300m)
Lundi je prends mon bateau pour aller chasser et me faire les îles de Lérins -> interdit ?
Lundi je prends mon bateau et je vais pêcher dans le bleu au delà des 300m -> Autorisé ?
La fourmigue ->autorisé ?
Je ne comprends pas trop ce qui est autorisé....
Merci d'éclairer ma lanterne.
Homme libre, toujours tu chériras la mer.
- Le Gobi
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Re: Deconfinement
Je me suis posé la même question que toi Sir Hiss.
Excuse brocouille N°51: Non en fait j'y vais demain ...
- tontonfred
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Re: Deconfinement
Chouette, la page 4, vais pouvoir me répéter.
Si le préfet maritime ne t'interdit pas la pratique de la plongée dont la csm, c'est autorisé.
Le 11/05 à 00h00 l’arrêté 62 annule et remplace l' arrêté 54 qui interdit les loisirs nautiques.
Dans le 62 pas de trace de restriction de la pratique de la plongée dont la csm.
Nous csm, on s'en cague des 300m, le maire réglemente la baignade et les loisirs nautiques pratiqués avec des engins de plages et engins non immatriculés et pas la pratique de la plongée.
Mais c'est l'accès à la mer qui peut être réglementée par le maire.
Maintenant si tu me dis que tu pratique la csm en partant du bord en kayak ou padlde... oui tu es sous le coup de l’arrêté du maire.
Pouvoir de police du maire:
Article L2213-23 du code général des collectivités territoriales:
"Le maire exerce la police des baignades et des activités nautiques pratiquées à partir du rivage avec des engins de plage et des engins non immatriculés. Cette police s'exerce en mer jusqu'à une limite fixée à 300 mètres à compter de la limite des eaux.
Le maire réglemente l'utilisation des aménagements réalisés pour la pratique de ces activités. Il pourvoit d'urgence à toutes les mesures d'assistance et de secours.
Le maire délimite une ou plusieurs zones surveillées dans les parties du littoral présentant une garantie suffisante pour la sécurité des baignades et des activités mentionnées ci-dessus. Il détermine des périodes de surveillance. Hors des zones et des périodes ainsi définies, les baignades et activités nautiques sont pratiquées aux risques et périls des intéressés.
Le maire est tenu d'informer le public par une publicité appropriée, en mairie et sur les lieux où elles se pratiquent, des conditions dans lesquelles les baignades et les activités nautiques sont réglementées."
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCo ... e=20061231
Si le préfet maritime ne t'interdit pas la pratique de la plongée dont la csm, c'est autorisé.
Le 11/05 à 00h00 l’arrêté 62 annule et remplace l' arrêté 54 qui interdit les loisirs nautiques.
Dans le 62 pas de trace de restriction de la pratique de la plongée dont la csm.
Nous csm, on s'en cague des 300m, le maire réglemente la baignade et les loisirs nautiques pratiqués avec des engins de plages et engins non immatriculés et pas la pratique de la plongée.
Mais c'est l'accès à la mer qui peut être réglementée par le maire.
Maintenant si tu me dis que tu pratique la csm en partant du bord en kayak ou padlde... oui tu es sous le coup de l’arrêté du maire.
Pouvoir de police du maire:
Article L2213-23 du code général des collectivités territoriales:
"Le maire exerce la police des baignades et des activités nautiques pratiquées à partir du rivage avec des engins de plage et des engins non immatriculés. Cette police s'exerce en mer jusqu'à une limite fixée à 300 mètres à compter de la limite des eaux.
Le maire réglemente l'utilisation des aménagements réalisés pour la pratique de ces activités. Il pourvoit d'urgence à toutes les mesures d'assistance et de secours.
Le maire délimite une ou plusieurs zones surveillées dans les parties du littoral présentant une garantie suffisante pour la sécurité des baignades et des activités mentionnées ci-dessus. Il détermine des périodes de surveillance. Hors des zones et des périodes ainsi définies, les baignades et activités nautiques sont pratiquées aux risques et périls des intéressés.
Le maire est tenu d'informer le public par une publicité appropriée, en mairie et sur les lieux où elles se pratiquent, des conditions dans lesquelles les baignades et les activités nautiques sont réglementées."
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCo ... e=20061231
"Mais dis-donc, on est tout de même pas venu pour beurrer les sandwichs !"
- Sir Hiss
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Re: Deconfinement
Bonjour et merci pour ta patience, c'est vrai que j'ai lu les pages précédentes mais je voulais être sur de ne pas avoir compris de travers.
Homme libre, toujours tu chériras la mer.
Re: Deconfinement
l'interdiction d'accéder au littoral n'est pas fait par les maires mais par les préfets terrestrestontonfred a écrit : ↑sam. mai 09, 2020 11:34 pmMais c'est l'accès à la mer qui peut être réglementée par le maire.
Maintenant si tu me dis que tu pratique la csm en partant du bord en kayak ou padlde... oui tu es sous le coup de l’arrêté du maire.1
les maires par contre peuvent demander des dérogation au préfet (ce qu'ils font actuellement pour plusieurs communes) en présentant un plan avec des mesures / covid
le soucis pour nous, d'où la difficulté à comprendre ce bordel
c'est qu'on a d'un côté la réglementation de la préfecture maritime qui n'interdit plus les loisirs nautiques ... (donc autorisé par principe)
mais de l'autre le préfet terrestre qui interdit toujours l'accès au littoral
donc pour résumé : si bateau ça semble bon
si départ à la palme : il faut attendre la dérogation obtenue par le maire
disons qu'on pourrait se retrouver dans une situation où 2 chasseurs sont sur la même zone
le premier avec son bateau ok
le second qui part à la palme se fait verbaliser
"le déménagement c'est maintenant"
- Sir Hiss
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Re: Deconfinement
Merci rouget pour cette confirmation.
Lundi je sors le bateau, je trouverai bien un coin au calme. Au pire j'embarque les cannes à pêche
Symptôme : délire récurrent dans lequel apparaissent des poissons imaginaires.
Cause : Grave manque d'eau salée couplé à un apport d'air trop fréquent.
Traitement : tu prends le bateau et tu va te mettre à l'eau !
Lundi je sors le bateau, je trouverai bien un coin au calme. Au pire j'embarque les cannes à pêche
Symptôme : délire récurrent dans lequel apparaissent des poissons imaginaires.
Cause : Grave manque d'eau salée couplé à un apport d'air trop fréquent.
Traitement : tu prends le bateau et tu va te mettre à l'eau !
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- jhon83
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Re: Deconfinement
Tout ce que je sais, c'est que la France et son grande injustice fait encore son effet J'ai lu les derniers décrets et finalement pour la Med en bateau vous pourrez allez pêcher plongée et touti et nous à palmes on reste derrière les grillages du littoral à vous regardez.
Rien contre vous, vous n'y êtes pour rien, mais comprenez que pour moi et bien d'autres ben on a la rage vraiment à un point de devoir encore restez au bord pendant que sur les réseaux sociaux les gonzes vont nous dire : "On s'est régalé le top huuu de la vie c'est énorme, regardez mes dodo, sar et Cie, ne vous inquiétez pas quand vous retournerez un jour à l'eau il ne restera que les arêtes pour vous peace les gars"
Bref, je vais pas râler toute la journée, j'irais quand même la nuit en looseday dans des criques isolées en cachant le matos dans la bagnole sachant qu'ils ne peuvent pas demander un arrêt pour fouiller le véhicule, seulement la CI pour savoir si l'on respecte les 100KM.
Les trois frères histoire de rigoler un peu ensemble
Rien contre vous, vous n'y êtes pour rien, mais comprenez que pour moi et bien d'autres ben on a la rage vraiment à un point de devoir encore restez au bord pendant que sur les réseaux sociaux les gonzes vont nous dire : "On s'est régalé le top huuu de la vie c'est énorme, regardez mes dodo, sar et Cie, ne vous inquiétez pas quand vous retournerez un jour à l'eau il ne restera que les arêtes pour vous peace les gars"
Bref, je vais pas râler toute la journée, j'irais quand même la nuit en looseday dans des criques isolées en cachant le matos dans la bagnole sachant qu'ils ne peuvent pas demander un arrêt pour fouiller le véhicule, seulement la CI pour savoir si l'on respecte les 100KM.
Les trois frères histoire de rigoler un peu ensemble
><(((º>`·.¸¸.·´¯`·.¸.·´¯`·...¸><(((°>
« L’éternité, c’est la mer mêlée au soleil »
Arthur Rimbaud
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- tazar06
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Re: Deconfinement
Bon ben je viens foutre un peu le bordel :
Moi ce que je comprends et je rejoins le Patwon et Rourou :
Si le Pref mar n'est pas competent dans la bande des 300 , du coup les spots qui s'y trouves sont sous la competence des maires , du coup s'il le maire interdit tous les loisirs nautiques et que l'interdiction d'accès aux plages n'est pas levée , c'est interdit dans la bande des 300.....
Donc nada !!!!! pas de chasse hors secanion et fourmigue par chez nous.
Mais quand est il de la fourmigue ? vu quelle est a + de 300 metres ,elle ne devrait dependre d'aucune commune , donc le Pref mar doit être competent et pas conséquent chassable !!!!
vous voyez en je veux en venir ..... quel bordel, le plus simple serait de tout autoriser dans la limite du raisonnable ou tout laisser interdit ..... vive la France et ses politiques incohérentes ......
Moi ce que je comprends et je rejoins le Patwon et Rourou :
Si le Pref mar n'est pas competent dans la bande des 300 , du coup les spots qui s'y trouves sont sous la competence des maires , du coup s'il le maire interdit tous les loisirs nautiques et que l'interdiction d'accès aux plages n'est pas levée , c'est interdit dans la bande des 300.....
Donc nada !!!!! pas de chasse hors secanion et fourmigue par chez nous.
Mais quand est il de la fourmigue ? vu quelle est a + de 300 metres ,elle ne devrait dependre d'aucune commune , donc le Pref mar doit être competent et pas conséquent chassable !!!!
vous voyez en je veux en venir ..... quel bordel, le plus simple serait de tout autoriser dans la limite du raisonnable ou tout laisser interdit ..... vive la France et ses politiques incohérentes ......
alias " patte de lapin " ou pas
Re: Deconfinement
Au delà de tout imbroglio juridique je pense qu'il est important de rester pragmatique dans la pratique de nos activités sportives. Je suis persuadé qu'un chasseur, pratiquant seul ou a 2, ne sera pas verbalisé (ni partant d'un bateau, ni partant à la palme). Attention toutefois a ne pas pratiquer au bord d'une plage interdite, à la vue de tous, afin de ne pas attiser trop de jalousies..
Perso lundi matin je pense être dans l'eau, arrêté préfectoral autorisant l'accès au rivage ou non.
Perso lundi matin je pense être dans l'eau, arrêté préfectoral autorisant l'accès au rivage ou non.
- jhon83
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Re: Deconfinement
Je te rejoint parfaitement Tazar et merci, en effet, le mieux serait de tout interdire clairement ou alors de rouvrir progressivement d'abord le bord et plages vu que même si tu a un bateau tu pourra y aller au bord à part si tu es obèse depuis le confinement et ensuite progressivement le nautisme, ce serait plus logique que l'inverse. Car c'est privilégiez le plus petit nombre au détriment du plus grands nombres.
Sachant qu'en plus au bout d'un moment on va commencer à tous péter un plomb et lorsque les gens vont envahir le littoral la police sera débordé de toutes façons
Sachant qu'en plus au bout d'un moment on va commencer à tous péter un plomb et lorsque les gens vont envahir le littoral la police sera débordé de toutes façons
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Re: Deconfinement
Je vous propose de faire la technique des poissons face aux prédateurs. On se regroupe tous sur une zone de chasse. Et si par malheur les flics débarquent on fuit tous en même temps. Résultats un ou deux malheureux Spears se feront prendre mais le reste survivra.
- 403emeRA
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Re: Deconfinement
Vu le temps de merde pour lundi, je vous conseille d'être vigilant et de reporter la sortie a mardi matin.
Ce serait ennuyeux qu'il y ait un accident et que de gros moyens de secours soient mobilisés.... Le pré mar pourrait revenir sur sa décision...
Ce serait dommage, un jour de plus ou de moins a attendre, autant y aller en toute sécurité.
A vous de voir les amis.
Ce serait ennuyeux qu'il y ait un accident et que de gros moyens de secours soient mobilisés.... Le pré mar pourrait revenir sur sa décision...
Ce serait dommage, un jour de plus ou de moins a attendre, autant y aller en toute sécurité.
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- tontonfred
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Re: Deconfinement
"Il appartient au maire de réglementer la baignade et les activités nautiquestazar06 a écrit : ↑dim. mai 10, 2020 10:04 amBon ben je viens foutre un peu le bordel :
Moi ce que je comprends et je rejoins le Patwon et Rourou :
Si le Pref mar n'est pas competent dans la bande des 300 , du coup les spots qui s'y trouves sont sous la competence des maires , du coup s'il le maire interdit tous les loisirs nautiques et que l'interdiction d'accès aux plages n'est pas levée , c'est interdit dans la bande des 300.....
Donc nada !!!!! pas de chasse hors secanion et fourmigue par chez nous.
Mais quand est il de la fourmigue ? vu quelle est a + de 300 metres ,elle ne devrait dependre d'aucune commune , donc le Pref mar doit être competent et pas conséquent chassable !!!!
vous voyez en je veux en venir ..... quel bordel, le plus simple serait de tout autoriser dans la limite du raisonnable ou tout laisser interdit ..... vive la France et ses politiques incohérentes ......
pratiquées à partir du rivage avec des engins de plage et des engins non immatriculés jusqu’à
la limite des 300 mètres à compter de la limite des eaux en application des dispositions de
l’article L.2213-23 du code général des collectivités territoriales.
Il appartient donc au préfet maritime, non compétent à l’intérieur des limites
administratives des ports, de réglementer, dans la bande littorale maritime des 300 mètres à
compter de la limite des eaux, la navigation et le mouillage des navires, embarcations et
engins immatriculés et la pratique de la plongée sous-marine ainsi que les activités nautiques
pratiquées depuis le large avec des engins non immatriculés."
C'est très clair le maire n'a aucun pouvoir sur la pratique de la plongée, maintenant j’arrête de me répéter
"Mais dis-donc, on est tout de même pas venu pour beurrer les sandwichs !"
- tazar06
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Re: Deconfinement
Ah ben oui , c'est plus clair comme ça ,fallait le dire avant quelle patience TTF
Enfin pour moi ca change rien pour lundi, temps pourrit ,le bateau restera au port .....donc pas de plouffade du coup du soir !!!!
Faut esperer que le prefet donne vite sa décision.....
Enfin pour moi ca change rien pour lundi, temps pourrit ,le bateau restera au port .....donc pas de plouffade du coup du soir !!!!
Faut esperer que le prefet donne vite sa décision.....
alias " patte de lapin " ou pas
Re: Deconfinement
même si ça n'a pas de rapport avec le sujet, il y a plein d'exemple d’arrêté municipaux qui interdisent la CSm dans la zone des 300mtontonfred a écrit : ↑dim. mai 10, 2020 12:13 pm
C'est très clair le maire n'a aucun pouvoir sur la pratique de la plongée, maintenant j’arrête de me répéter
"le déménagement c'est maintenant"
- jujupremier
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Re: Deconfinement
Pour info: les maires de Théoule et de Cannes ont prévu d'autoriser l'accès au littoral pour la pratique des activités aquatiques (dont la chasse sous-marine). Cette autorisation est dans l'attente de la validation du préfet... Reste plus qu'à attendre, je sais que le préfet du Var a déjà tranché en interdisant l'accès, espérons que celui des alpes-maritimes sera plus cool...
- Sir Hiss
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Re: Deconfinement
BLA BLA BLA....jhon83 a écrit : ↑dim. mai 10, 2020 9:03 amTout ce que je sais, c'est que la France et son grande injustice fait encore son effet J'ai lu les derniers décrets et finalement pour la Med en bateau vous pourrez allez pêcher plongée et touti et nous à palmes on reste derrière les grillages du littoral à vous regardez.
Les jaloux et les envieux n'ont qu'a pas être des losers.
Maintenant que cette phrase a bien outré tout le monde et que les rageux dégainent déjà leurs claviers plein de haine....
C'est le moment de faire preuve de solidarité et de se dire qu'un bateau ça peut bien emmener plus qu'un chasseur.
rdv dans la section j'ai pas d'amis ni de bateau mais j'suis cool, tu veux voir ma pissette et on se fait une sortie ?
C'est moche cette météo le premier jour de la liberté.
Homme libre, toujours tu chériras la mer.
Re: Deconfinement
perso j'ai toujours dit que le Gobi était un capitaine exemplaire et qu'il avait vraiment fière allure sur son somptueux yacht
t'aing vraiment prêt à dire n'importe quoi quand il s'agit de trouver une place à bord d'une épave pour avoir le droit de sortir en mer
t'aing vraiment prêt à dire n'importe quoi quand il s'agit de trouver une place à bord d'une épave pour avoir le droit de sortir en mer
"le déménagement c'est maintenant"