Arreté sur l'interdiction hivernale des Alpes Maritimes

madrépore06 · Message par **madrépore06** » mer. nov. 19, 2008 5:50 pm

Salut
Après plusieurs recherches sans succès, je suis à la recherche du fameux arrêté n°374 du 11 12 1979; stipulant les dérogations dans les Alpes Maritimes.

Je n'ai pas de réponse du ministère qui dispose d'un site http://www.mer.equipement.gouv.fr/
que j'ai pu donc contacter par leur adresse mail ici
Dam.Dgitm@developpement-durable.gouv.fr

J'ai également recherché l'adresse mail du bureau de Nice sans succès.

Si quelqu'un pourrait me renseigner là dessus ce serait sympa.Par avance merci

Le Lion · Message par **Le Lion** » mer. nov. 19, 2008 8:58 pm

poulp' me disait un jour

:
http://img55.imageshack.us/my.php?image ... c79im7.jpg

Orca · Message par **Orca** » mer. nov. 19, 2008 11:38 pm

Quand on ne sait pas... le forum Spearboy et FCSMP sont là

JL06 · Message par **JL06** » jeu. nov. 20, 2008 11:49 am

C'est mes yeux, ou on parle que de Nice.

Il doit y avoir un autre arreté pour l'ensemble des AM.

NON?

rouget · Message par **rouget** » jeu. nov. 20, 2008 1:31 pm

le "quartier" de nice doit faire réf j'imagine à la zone couverte par les aff mar de nice : donc tout le 06

Didier_Alpes_Maritimes · Message par **Didier_Alpes_Maritimes** » jeu. nov. 20, 2008 1:41 pm

Tu imagines bien, le quartier de nice désigne l'ensemble du département

JL06 · Message par **JL06** » jeu. nov. 20, 2008 2:15 pm

Sacré quartier quand même.

madrépore06 · Message par **madrépore06** » jeu. nov. 20, 2008 5:50 pm

Merci le lion
Je me disait bien aussi, les sorties sont au minimum à 2 , réglementé par un arrêté. Pas d'amende à priori si effraction

DENTI83 · Message par **DENTI83** » jeu. nov. 20, 2008 10:41 pm

Perry Olivier a écrit :Merci le lion
Je me disait bien aussi, les sorties sont au minimum à 2 , réglementé par un arrêté. Pas d'amende à priori si effraction

Bon ben je m'en vais de ce pas cambrioler la gendarmerie de nice alors...........

madrépore06 · Message par **madrépore06** » ven. nov. 21, 2008 5:39 pm

Albert06 · Message par **Albert06** » dim. nov. 30, 2008 12:24 pm

Attention l'arêté à changé dans le silence depuis le 28 Avril 2008. La pêche sous marine est autorisé tout les week end, pour tout le monde du 1er Novembre au 1er Mars. L'arrêté 374 à été remplacé par le 412.

Orca · Message par **Orca** » dim. nov. 30, 2008 7:16 pm

Albert06 a écrit :Attention l'arêté à changé dans le silence depuis le 28 Avril 2008. La pêche sous marine est autorisé tout les week end, pour tout le monde du 1er Novembre au 1er Mars. L'arrêté 374 à été remplacé par le 412.

Merci, FCSMP a déjà fait un article dessus

http://www.fcsmpassion.com/nouvel-arret ... ranee.html

brasitron · Message par **brasitron** » lun. déc. 01, 2008 10:05 am

vous avez un arrêté dans le 06 pour règlementer les petites et grosses commissions du matin?

JL06 · Message par **JL06** » lun. déc. 01, 2008 12:05 pm

brasitron a écrit :
vous avez un arrêté dans le 06 pour règlementer les petites et grosses commissions du matin?

HA, HA, HA........................

rico06530 · Message par **rico06530** » ven. déc. 12, 2008 4:56 pm

Salut en effet il n'y a plus d'interdiction le week end seulement jette un coup d'oeil sur le liens :
http://www.fcsmpassion.com/nouvel-arret ... ranee.html
Amicalement Rico06530
http://rico06530.skyrock.com

Spearboy

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