Spearboy

Re: Pêche aux oursins* interdite dans les Bouches du Rhône !!! * entre autre

2015-11-04T16:57:39+02:00

35cm...... on parle de moi

félicitation

Il y a quand même au moins un gonze qui est payé pour définir la taille maximale autorisée du tuba
pour info

object

Statistiques: Publié par le barboteur — mer. nov. 04, 2015 3:57 pm

Re: Pêche aux oursins* interdite dans les Bouches du Rhône !!! * entre autre

2015-11-04T15:50:35+02:00

35cm...... on parle de moi
rocco sort de ce corp

Statistiques: Publié par 403emeRA — mer. nov. 04, 2015 2:50 pm

Re: Pêche aux oursins* interdite dans les Bouches du Rhône !!! * entre autre

2015-11-04T13:09:56+02:00

comme quoi avec un "bon "exemple, on comprend mieux

Statistiques: Publié par rouget — mer. nov. 04, 2015 12:09 pm

Re: Pêche aux oursins* interdite dans les Bouches du Rhône !!! * entre autre

2015-11-04T12:59:43+02:00

l'arrêté du 11 juin 2015 n'abroge pas l'arrêté du 27 octobre 2008, tant qu'un arrêté n'est pas abrogé il est en vigueur cf l'interdiction hivernale du 06

Article 4 > pêche sous marine
"la taille maximale du tuba est fixée à 35 cm"

Statistiques: Publié par le barboteur — mer. nov. 04, 2015 11:59 am

Re: Pêche aux oursins* interdite dans les Bouches du Rhône !!! * entre autre

2015-11-04T11:19:35+02:00

Quelle idée aussi d'utiliser des mots comme "nonobstant" !!??? A part ça, le reste on comprend, mais là du coup même aavec la définition j'arrive à comprendre le texte dans les 2 sens :

"ne fait pas obstacle au premier arrêté", je trouve qu'on peut le voir comme :

-ne limite pas les actions autorisées.

ou

-ne peut en aucun cas assouplir l'arrêté.

Bref, t'façon j'suis allergique

Statistiques: Publié par -Costa- — mer. nov. 04, 2015 10:19 am

Re: Pêche aux oursins* interdite dans les Bouches du Rhône !!! * entre autre

2015-11-03T23:51:14+02:00

Moi je pense que tu cherches des poux là où y'en a pas.
En lisant et relisant l’arrêté 353 du 11 juin c'est pour l'encadrement sur les coquillages.
Dans l'article 2 qui te pose problème "... la pêche des espèces de coquillages, échinodermes,tuniciers et gastéropodes non listées ci-dessus est interdite",
je comprends moi que dans la famille des échinodermes (oursin, étoile de mer, concombre de mer, ophiure et crinoïde) seul l'oursin est autorisé par l’arrêté d'octobre 2008.

Sinon faux m'expliquer l'autorisation aux pêcheurs pro http://www.dirm.mediterranee.developpem ... -a782.html

Enfin c'est vrai que ça met le doute

Statistiques: Publié par tontonfred — mar. nov. 03, 2015 10:51 pm

Re: Pêche aux oursins* interdite dans les Bouches du Rhône !!! * entre autre

2015-11-03T21:34:40+02:00

t'es certain ? c'était pas mon intention alors

Statistiques: Publié par rouget — mar. nov. 03, 2015 8:34 pm

Re: Pêche aux oursins* interdite dans les Bouches du Rhône !!! * entre autre

2015-11-03T20:28:19+02:00

définition sur legifrance "Le mot « nonobstant »

Il signifie que la règle qui va être énoncée s'impose, sans que d'autres règles existantes puissent y faire obstacle (« Nonobstant toutes dispositions contraires…, nonobstant les dispositions de l'article 2… »).

Donc, sans faire obstacles aux réglementation particulières (cf celle des oursins), la pêche des espèces de coquillages, échinodermes, tuniciers et gasteropodes non listées ci-dessus est interdite"

je le vois comme ça : oursins autorisés comme défini dans l'arreté qui les concerne

Tu viens de démontrer l'interdiction je crois

Statistiques: Publié par davealex — mar. nov. 03, 2015 7:28 pm

Re: Pêche aux oursins* interdite dans les Bouches du Rhône !!! * entre autre

2015-11-03T20:23:35+02:00

BON mais en ce qui concerne la trêve hivernale dans le 06, y a t-il quelque chose de nouveau ou bien c'est comme l'année dernière?

Statistiques: Publié par 403emeRA — mar. nov. 03, 2015 7:23 pm

Re: Pêche aux oursins* interdite dans les Bouches du Rhône !!! * entre autre

2015-11-03T17:01:33+02:00

définition sur legifrance "Le mot « nonobstant »

Il signifie que la règle qui va être énoncée s'impose, sans que d'autres règles existantes puissent y faire obstacle (« Nonobstant toutes dispositions contraires…, nonobstant les dispositions de l'article 2… »).

Donc, sans faire obstacles aux réglementation particulières (cf celle des oursins), la pêche des espèces de coquillages, échinodermes, tuniciers et gasteropodes non listées ci-dessus est interdite"

je le vois comme ça : oursins autorisés comme défini dans l'arreté qui les concerne

Statistiques: Publié par rouget — mar. nov. 03, 2015 4:01 pm