salut a tous !
Alors que je faisais les petite annonces pour rechercher mon futur bateau je me suis aperçu que pas mal de monde précisais "pas de taxe", de quoi s'agit'il ? une taxe existante ou a venir, et quels bateaux sont ou vont être taxés ?
merci pour vos réponses
a plouf
taxe ?
Modérateur : Modo's
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ggerald06190
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poulpe
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Re: taxe ?
il s agit de la francisation du bateau
en fait selon la puissance du moteur et le nombre de tonneaux du bateau tu peux payer une taxe
mais sur la plupart de nos bateaux il n y en a pas ça commence vers des boats de 8m de long ou a double moteurs
c est pour ça que les aff mar donnes soit une carte de circulation soit une carte de francisation
en fait selon la puissance du moteur et le nombre de tonneaux du bateau tu peux payer une taxe
mais sur la plupart de nos bateaux il n y en a pas ça commence vers des boats de 8m de long ou a double moteurs
c est pour ça que les aff mar donnes soit une carte de circulation soit une carte de francisation
la peche est un dur combat....contre la sieste http://www.flickr.com/photos/enzodemarseille/
Re: taxe ?
Pas tout à fait ...
En fait passe 7m tu as une francisation obligatoire et une taxe calculée par rapport à la puissance du/des moteurs ...
6m99 ok
7.00 taxe ....
Je crois que des le mois de janvier une nouvelle taxe applicable aux puissances supérieures à 115 cv entre en vigueur ..... En plus
En fait passe 7m tu as une francisation obligatoire et une taxe calculée par rapport à la puissance du/des moteurs ...
6m99 ok
7.00 taxe ....
Je crois que des le mois de janvier une nouvelle taxe applicable aux puissances supérieures à 115 cv entre en vigueur ..... En plus
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poulpe
- Flèche de platine
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Re: taxe ?
ce n est pas une question de longueur mais de nombres de tonneaux du bateau
et si ça passe a 115 je suis bon pour une taxe de plus
et si ça passe a 115 je suis bon pour une taxe de plus
la peche est un dur combat....contre la sieste http://www.flickr.com/photos/enzodemarseille/
Re: taxe ?
Je maintiens, il s'agit bien de la longueur:
un navire dont la longueur est inférieure à 7m ET dont la puissance administrative est inférieure à 22 chevaux fiscaux n'est pas taxé.
Par contre les bateau de plus de 7m ou dont la puissance ficale dépassent 22CV sont taxés comme suit.
Attention toutes les puissances exprimées ici sont fiscale
(rien à voir avec la puissance de votre moteur)
Taxe sur les coque de plus de 7m :
De 7 mètres inclus à 8 mètres exclus --> 92 euros
De 8 mètres inclus à 9 mètres exclus --> 131 euros
De 9 mètres inclus à 10 mètres exclus --> 223 euros
De 10 mètres inclus à 11 mètres exclus --> 300 euros
De 11 mètres inclus à 12 mètres exclus --> 342 euros
De 12 mètres inclus à 15 mètres exclus --> 573 euros
De 15 mètres et plus --> 1108 euros
N'oubliez pas d'enlever l'abbatement à cette somme (voir plus bas)
Taxe sur les moteurs : (coque> 7m ou puissance > 22 CV)
Jusqu’à 5 CV inclusivement --> Exonération
De 6 à 8 CV --> 13 euros par CV au dessus du cinquième
De 9 à 10 CV --> 15 euros par CV au dessus du cinquième
De 11 à 20 CV --> 32 euros par CV au dessus du cinquième
De 21 à 25 CV --> 36 euros par CV au dessus du cinquième
De 26 à 50 CV --> 40 euros par CV au dessus du cinquième
De 51 à 99 CV --> 45 euros par CV au dessus du cinquième
A partir de 100 CV --> 57,96 euros par CV à partir du premier
N'oubliez pas d'enlever l'abbatement à cette somme (voir plus bas)
Calcul de la taxe , et de la puissance administrative
Voici une simplification afin de prendre en compte que la cylindrée sans les autres paramètres
Bon reprenons la formule officielle et simplifions la :
P=K.N.d².I, dans laquelle:
K représente une constante égale à 0,0045;
N représente le nombre de cylindres;
d représente l'alésage en centimètres;
I représente la course en centimètres.
le volume (cylindrée) (V) s'ecrit avec :
Course (I)
rayon ou alésage (d)
nombre de cylindres (N)
PI = 3.1416
V=N*I*d²*PI/4 (en centimètres cube)
en faisant l'identification sur la formule de départ :
P=K/PI*V *4
P=0.00573 * V
en remettant le volume en littres on obtient donc
P=5.73 * V
Formule simplifiée :
P=5.73 * V
avec
Puissance administative (P) en chevaux fiscaux
Cylindrée (V) en littre
Application : j'ai un moteur de 4.3 litres (6 cylindre en V 190CV mercruiser)
P=5.73*4.3 = 24.63 Chevaux fiscaux !
--> attention si vous avez un diesel, multipliez la puissance obtenue par 0,7
Les bateaux de plus de 22 CV fiscaux doivent payer une taxe ainsi que les bateaux de plus de 7M
Je dois payer :
(24.5 -5) * 36 = 702 €
Abattements pour vétusté
C'est la bonne surprise : il faut enlever l'abattements pour vétusté avec l'age de la coque :
- 33 % pour les bateaux de 10 à 20 ans
- 55 % pour les bateaux de 20 à 25 ans
- 80 % pour les bateaux de plus de 25 ans.
mon bateau a plus de 25 ans (même si mon moteur est neuf)
abbatement de 80%
702*0.2= 140.4 par ans
un navire dont la longueur est inférieure à 7m ET dont la puissance administrative est inférieure à 22 chevaux fiscaux n'est pas taxé.
Par contre les bateau de plus de 7m ou dont la puissance ficale dépassent 22CV sont taxés comme suit.
Attention toutes les puissances exprimées ici sont fiscale
(rien à voir avec la puissance de votre moteur)
Taxe sur les coque de plus de 7m :
De 7 mètres inclus à 8 mètres exclus --> 92 euros
De 8 mètres inclus à 9 mètres exclus --> 131 euros
De 9 mètres inclus à 10 mètres exclus --> 223 euros
De 10 mètres inclus à 11 mètres exclus --> 300 euros
De 11 mètres inclus à 12 mètres exclus --> 342 euros
De 12 mètres inclus à 15 mètres exclus --> 573 euros
De 15 mètres et plus --> 1108 euros
N'oubliez pas d'enlever l'abbatement à cette somme (voir plus bas)
Taxe sur les moteurs : (coque> 7m ou puissance > 22 CV)
Jusqu’à 5 CV inclusivement --> Exonération
De 6 à 8 CV --> 13 euros par CV au dessus du cinquième
De 9 à 10 CV --> 15 euros par CV au dessus du cinquième
De 11 à 20 CV --> 32 euros par CV au dessus du cinquième
De 21 à 25 CV --> 36 euros par CV au dessus du cinquième
De 26 à 50 CV --> 40 euros par CV au dessus du cinquième
De 51 à 99 CV --> 45 euros par CV au dessus du cinquième
A partir de 100 CV --> 57,96 euros par CV à partir du premier
N'oubliez pas d'enlever l'abbatement à cette somme (voir plus bas)
Calcul de la taxe , et de la puissance administrative
Voici une simplification afin de prendre en compte que la cylindrée sans les autres paramètres
Bon reprenons la formule officielle et simplifions la :
P=K.N.d².I, dans laquelle:
K représente une constante égale à 0,0045;
N représente le nombre de cylindres;
d représente l'alésage en centimètres;
I représente la course en centimètres.
le volume (cylindrée) (V) s'ecrit avec :
Course (I)
rayon ou alésage (d)
nombre de cylindres (N)
PI = 3.1416
V=N*I*d²*PI/4 (en centimètres cube)
en faisant l'identification sur la formule de départ :
P=K/PI*V *4
P=0.00573 * V
en remettant le volume en littres on obtient donc
P=5.73 * V
Formule simplifiée :
P=5.73 * V
avec
Puissance administative (P) en chevaux fiscaux
Cylindrée (V) en littre
Application : j'ai un moteur de 4.3 litres (6 cylindre en V 190CV mercruiser)
P=5.73*4.3 = 24.63 Chevaux fiscaux !
--> attention si vous avez un diesel, multipliez la puissance obtenue par 0,7
Les bateaux de plus de 22 CV fiscaux doivent payer une taxe ainsi que les bateaux de plus de 7M
Je dois payer :
(24.5 -5) * 36 = 702 €
Abattements pour vétusté
C'est la bonne surprise : il faut enlever l'abattements pour vétusté avec l'age de la coque :
- 33 % pour les bateaux de 10 à 20 ans
- 55 % pour les bateaux de 20 à 25 ans
- 80 % pour les bateaux de plus de 25 ans.
mon bateau a plus de 25 ans (même si mon moteur est neuf)
abbatement de 80%
702*0.2= 140.4 par ans
Re: taxe ?
voir là:
http://www.douane.gouv.fr/data/file/4367.pdf
Il à la tête dure alors ce poulpe
pour un céphalopode .....
http://www.douane.gouv.fr/data/file/4367.pdf
Il à la tête dure alors ce poulpe
pour un céphalopode .....