Les Infractions

[nickhem]

Pêche d'oursins pendant une période interdite. Dt du 9.1.1852 - Art. 6 Délit - 22500 €

Pratique de la pêche sous-marine sans déclaration annuelle
aux Affaires Maritimes ou sans carte associative
Dt 90.618 du 11.07.1990 art.8
Contravention de 5° classe. (soit 1500€)

Pratiquer la pêche sous-marine sans signaler sa présence au
moyen d'une bouée
DT 90.618 du 11.7.1990 - Art. 8
Contravention de 5° classe.

Et moi qui hésite à investir dans une nouvelle combi ....

Mais c'est pire que l'armée ... et largement.

Je suis pour une réglementation stricte mais autant ... je pensais pas.

[piliou]

pataclope merci pour les info

[pintade]

Merci, merci
Quand il te mettra une prune, on en reparlera

[-morgan-]

Bonjour,
J ai une petite question a vous poser... Voila l histoire:
L an dernier, en debut d année, je pars avec mon ami pecher dans le cap corse. En remontant du maquis, j apercois un camion de gendarme.
"bonjour, votre declaration...."
"euh c est en cours...." " j ai celle de l an passé..."
"presenter vous a la gendarmerie, quand vous serez en regle"
"ok pas de soucis"

Je m occupe de la declaration dans la semaine, j ai tout les papiers en regles mais j oublie completement de me rendre a la gendarmerie pour presenter la declaration aff mar...

Aujourd hui je recois un coup de tel de mon ami present ce jour la sur les lieu du crime qui me dit qu il sort de la gendarmerie et m informe de la douce nouvelle. L affaire est passé devant le procureur et une amende de 260 euros pour ma gueule tandis que mon ami a une amende de 160 euros .... ( peut etre a t il eu un rabais car c etait le acteur principal de l helice bleue cf accident de chasse a capo di muro en decembre) Bref je suis un peu vert d apprendre ca!! En tout cas c est etrange d avoir deux prunes differentes pour la meme infraction a la meme date verbalisé par les meme flics!

J aimerais savoir si quelqu un a deja eu affaire au meme probleme et quelle est la jurisprudence... Pour un etudiant ca commence a chiffrer 260 euros....

[PaTaClOpE]

T'ont-ils rédigé un procès verbal qu'ils t'ont remis? (je suppose si l'affaire a été suivie)

Si la date de ta déclaration tamponnée par les affaires maritimes a bien été faite dans la semaine après la date du PV, écrit au procureur afin d'expliquer ta bonne foie avec toutes les "preuves" de ta bonne volonté !

Pleure un peu sur ton sort d'étudiant, que tu n'a pas d'argent...

Avec un peu de chance ça passera !

[Michel-Mipoivre]

... mais n'oublie pas de faire la lettre....

[-morgan-]

Mouais j attend l amende car je sais pas a qui m adresser pour le moment si c'est a la gendarmerie ou directement au tribunal...
Puis je me dis que ce genre de pv peut sauter avec les elections presidentielles... Je pense pas avoir eu un pv, il me semble que c etait un papier pour presenter ma declaration.
Bref je vais essayer de pleurer quand meme...

Bon si ca marche pas j organise des sejours touristiques chasse sous marine a ajaccio avec bateau pour me payer l amende

[PaTaClOpE]

J'y descend le week-end du 31 mars avec quelques Spearboys d'ailleur !

[-morgan-]

Vous descendez dans le golf d ajaccio?

[PaTaClOpE]

Ouep mais c'est secret

(je compte faire découvrir mon jardin pas loin de l'Isolella )

[img=http://img404.imageshack.us/img404/778/ ... ds8.th.jpg]

[DevTike]

Vu comme t'en cause c'est hyper secret .

Mais bon après tout... y aura les vidéos et les photos comprométantes au retour.

Ton jardin, to, jardin, on verra bien qui c'est qui va le nettoyer.

Donc on serra la bas où il dit le week du 31/03 et ce samedi soir là je recherche des âmes de débauche pour me diminuer l'équipe et leur mettre tout rouge je dis.

[PaTaClOpE]

Et que ça brille moussaillon !

[-morgan-]

le dami ca marche?

[PoulP']

trop marrante ton histoire mon Ganou

[-morgan-]

Tu aurais du avoir la meme chose parce que d apres mes souvenirs, tu etais encore dans l eau .....

[robot]

(je compte faire découvrir mon jardin pas loin de l'Isolella )

[img=http://img404.imageshack.us/img404/778/ ... ds8.th.jpg]

putain, c'est chez moi!!!!!! au secours!!!!Osani, Sanguinaires c'est trés trés bon, mais là ya pu rien , c'est lessivé, Amoco cadiz, fûts cancerigénes au fond, fosses septiques sur la plage, je vous parle pas des mycoses, les indigènes sont méchants, les filles revêches, le figatelli fumé au pneu, le bar est fermé... GA GA grulb

[Orca]

Bouges pas, j'arrive Robot. Y a du boulot pour moi dans ta région... et j'en profiterai pour amener les arbalètes


Excuse N°10958 pour aller vivre en Corse...

[denti (fr)[ice]]

Ouep mais c'est secret

(je compte faire découvrir mon jardin pas loin de l'Isolella )

[img=http://img404.imageshack.us/img404/778/ ... ds8.th.jpg]

il me semble bien que Robot a mis Osani en réserve...désolé

[robot]

Dentifrice!!! IL est revenu parmi nous...aprés son voyage initiatique dans le Walhalla, ...le meilleur de nous tous...Noël, Noël!!!!

[TAHITI BOB]

Vu comme t'en cause c'est hyper secret .

Mais bon après tout... y aura les vidéos et les photos comprométantes au retour.

Ton jardin, to, jardin, on verra bien qui c'est qui va le nettoyer.

Donc on serra la bas où il dit le week du 31/03 et ce samedi soir là je recherche des âmes de débauche pour me diminuer l'équipe et leur mettre tout rouge je dis.

Pour les videos, faudrat penser a mettre des carres blancs.
Et au fait de quoi vous parlez??
Je croyais qu'on allé au salon du xxx a Paris.