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Arreté sur l'interdiction hivernale des Alpes Maritimes
Publié : mer. nov. 19, 2008 5:50 pm
par madrépore06
Salut
Après plusieurs recherches sans succès, je suis à la recherche du fameux arrêté n°374 du 11 12 1979; stipulant les dérogations dans les Alpes Maritimes.
Je n'ai pas de réponse du ministère qui dispose d'un site
http://www.mer.equipement.gouv.fr/
que j'ai pu donc contacter par leur adresse mail ici
Dam.Dgitm@developpement-durable.gouv.fr
J'ai également recherché l'adresse mail du bureau de Nice sans succès.
Si quelqu'un pourrait me renseigner là dessus ce serait sympa.Par avance merci
Publié : mer. nov. 19, 2008 8:58 pm
par Le Lion
Publié : mer. nov. 19, 2008 11:38 pm
par Orca
Quand on ne sait pas... le forum Spearboy et FCSMP sont là
Publié : jeu. nov. 20, 2008 11:49 am
par JL06
C'est mes yeux, ou on parle que de Nice.
Il doit y avoir un autre arreté pour l'ensemble des AM.
NON?
Publié : jeu. nov. 20, 2008 1:31 pm
par rouget
le "quartier" de nice doit faire réf j'imagine à la zone couverte par les aff mar de nice : donc tout le 06
Publié : jeu. nov. 20, 2008 1:41 pm
par Didier_Alpes_Maritimes
Tu imagines bien, le quartier de nice désigne l'ensemble du département
Publié : jeu. nov. 20, 2008 2:15 pm
par JL06
Sacré quartier quand même.
Publié : jeu. nov. 20, 2008 5:50 pm
par madrépore06
Merci le lion
Je me disait bien aussi, les sorties sont au minimum à 2 , réglementé par un arrêté. Pas d'amende à priori si effraction
Publié : jeu. nov. 20, 2008 10:41 pm
par DENTI83
Perry Olivier a écrit :Merci le lion
Je me disait bien aussi, les sorties sont au minimum à 2 , réglementé par un arrêté. Pas d'amende à priori si effraction
Bon ben je m'en vais de ce pas cambrioler la gendarmerie de nice alors...........
Publié : ven. nov. 21, 2008 5:39 pm
par madrépore06
Publié : dim. nov. 30, 2008 12:24 pm
par Albert06
Attention l'arêté à changé dans le silence depuis le 28 Avril 2008. La pêche sous marine est autorisé tout les week end, pour tout le monde du 1er Novembre au 1er Mars. L'arrêté 374 à été remplacé par le 412.
Publié : dim. nov. 30, 2008 7:16 pm
par Orca
Albert06 a écrit :Attention l'arêté à changé dans le silence depuis le 28 Avril 2008. La pêche sous marine est autorisé tout les week end, pour tout le monde du 1er Novembre au 1er Mars. L'arrêté 374 à été remplacé par le 412.
Merci, FCSMP a déjà fait un article dessus
http://www.fcsmpassion.com/nouvel-arret ... ranee.html
Publié : lun. déc. 01, 2008 10:05 am
par brasitron
vous avez un arrêté dans le 06 pour règlementer les petites et grosses commissions du matin?
Publié : lun. déc. 01, 2008 12:05 pm
par JL06
brasitron a écrit :
vous avez un arrêté dans le 06 pour règlementer les petites et grosses commissions du matin?
HA, HA, HA........................
interdiction alpes maritimes
Publié : ven. déc. 12, 2008 4:56 pm
par rico06530
Salut en effet il n'y a plus d'interdiction le week end seulement jette un coup d'oeil sur le liens :
http://www.fcsmpassion.com/nouvel-arret ... ranee.html
Amicalement Rico06530
http://rico06530.skyrock.com
